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1/ Editeur du site
Le site www.billancelles.fr (ci-après "le Site") est la propriété exclusive de :
mairie de Billancelles (ci-après "le Titulaire")
mairiedebillancelles@wanadoo.fr


2/ Conception et réalisation
SuFy Sam
sufysam@hotmail.fr


3/ Hébergement
OVH 2 rue Kellermann 59100 - Roubaix France


4/ Droits de propriété intellectuelle et industrielle
Le Titulaire gère le Site qui reste sa propriété exclusive. Le Titulaire a directement ou indirectement par recours à des prestataires externes, créé et mis en ligne les pages Web, les images et sources scripts, les données de base constituant le Site.
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Le Titulaire est, quant à lui, titulaire sur la marque " Billancelles Infos Municipales"
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